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Conditions générales d'utilisation du site web  de la société Bray

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Licence d'utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web de Bray International pour une visualisation à usage personnel, non commercial et provisoire. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

• modifier ou copier les documents ;

• utiliser les documents à toute fin commerciale ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;

• tenter de décomposer ou de faire de l'ingénierie inversée de tout logiciel contenu sur le site web de Bray International ;

• supprimer toute mention de droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou

• transférer les documents à une autre personne ou les reproduire sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Bray International à tout moment. Dès que vous cessez de consulter ces documents ou que cette licence prend fin, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient sous forme électronique ou imprimée.


Clause de non-responsabilité

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Révisions et erreurs

Les documents figurant sur le site web de Bray International peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Bray International ne garantit pas que les documents contenus sur son site web sont exacts, complets ou à jour.  Bray International peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Bray International ne s'engage cependant d'aucune façon à mettre à jour les documents en question.

 

Liens

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Modifications des conditions d'utilisation du site

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Loi applicable

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